Cession d'immobilisation

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2020

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Une société peut céder une immobilisation pour différentes raisons. Cette opération exceptionnelle donne lieu à l'enregistrement comptable d'une diminution du patrimoine de la valeur de cette immobilisation et de l'encaissement du prix de cession, faisant apparaître une plus ou une moins-value. Le point maintenant.

Cession d'immobilisation : définition des immobilisations

Les immobilisations forment la principale partie du patrimoine d'une entreprise, ce qu'elle possède. Elles apparaissent tout en haut de l'actif du bilan comptable.

Différentes immobilisations

Les immobilisations peuvent être de 3 natures différentes :

  • Les immobilisations incorporelles sont les immobilisations intangibles.
  • Les immobilisations corporelles sont les immobilisations tangibles, elles peuvent être mobilières ou immobilières.
  • Les immobilisations financières sont les titres financiers détenus par une entreprise sur le long terme.

Amortissements

La valeur d'une immobilisation diminue avec le temps. Pour prendre en compte cette dépréciation, l'entreprise enregistre des amortissements. Cela permet de calculer la valeur d'une immobilisation à chaque instant, c'est sa valeur nette comptable (VNC).

VNC = Valeur d'acquisition d'une immobilisation – Ensemble des amortissements passés

Cas de cession d'une immobilisation

La cession d'une immobilisation est une opération extraordinaire, c'est-à-dire non habituelle. Le prix de cession est donc un produit exceptionnel.

Une immobilisation peut être cédée dans les cas suivants :

  • pour une vente,
  • pour un échange,
  • pour une destruction,
  • pour une mise au rebut.

Cession d'immobilisation : enregistrement

Comptablement, une cession d'immobilisation donne lieu à 2 opérations distinctes : la sortie du patrimoine de l'immobilisation et l'encaissement du prix de la vente.

Sortie de l'immobilisation du patrimoine

Une immobilisation qui est cédée donne lieu à un premier enregistrement : la diminution du patrimoine de l'entreprise de la valeur de l'immobilisation.

L'immobilisation est alors valorisée à sa valeur nette comptable, c'est-à-dire en prenant en compte les dotations aux amortissements qui ont été passées.

Encaissement du prix de cession

Quel que soit le motif de cession de l'immobilisation, cela doit donner lieu à l'encaissement du montant du prix de cession. Il s'agit pour l'entreprise d'un produit exceptionnel qui apparaît dans le compte de résultat.

Plus ou moins-value

Si la différence entre le prix de cession et la valeur nette comptable de l'immobilisation est positive, l'entreprise a obtenu une plus-value. Si cette différence est négative, l'entreprise subit une moins-value.

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