Immobilisation en cours

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2019

Sommaire

Les immobilisations en cours sont celles non terminées à la date de clôture de l'exercice.

Elles se répartissent en deux catégories, les immobilisations créées par les moyens propres de l'entreprise et les immobilisations confiées à des tiers.

Immobilisation en cours : définition

Le compte 23 « immobilisations en cours » a pour objet de faire apparaître la valeur des immobilisations non terminées, ni mises en service, à la fin de chaque exercice comptable.

Selon leur origine, les immobilisations inscrites au compte 23 sont scindées en deux groupes :

  • celles qui sont créées par les moyens propres de l’établissement (comptes 231 et 232) ;
  • celles qui résultent des travaux de plus ou moins longue durée confiés à des tiers (comptes 237 et 238).

Les immobilisations créées sont celles conçues avec les propres moyens matériels, humains et financiers d’une entreprise.

Les immobilisations confiées à des tiers sont celles basées sur un contrat passé avec un organisme tiers et dont la réalisation peut courir sur une certaine durée.

Les immobilisations incorporelles sont les biens immatériels (sans substance physique). Parmi, eux on trouve, les frais de premier établissement, les frais d'augmentation de capital, les droits d'enregistrement, les honoraires, les brevets, les licences, les logiciels, etc. 

Évaluation des immobilisations en cours

Les travaux non terminés à la clôture de l'exercice sont évalués soit au coût d'acquisition (si les travaux sont confiés à des tiers), soit au coût de production (si les travaux sont menés par l'entreprise elle-même).

Le coût d’acquisition est égal au prix d’achat HT (valeur après déduction des remises, rabais et escomptes de règlement), auquel on ajoute le coût direct attribuable (frais d’installation, de montage de transport, droits de douane, etc).

Le coût de production est assimilable à la somme des dépenses mobilisées par une entreprise pour produire des biens ou des services. Il comprend :

  • le coût d'acquisition des matières consommées ;
  • les coûts engagés au cours de la production, c'est-à-dire les charges directes et indirectes ;
  • les charges directes de production nécessaires à la mise en état de fonctionnement du bien, et qu'il est possible d'affecter au coût de production sans calcul intermédiaire (par exemple, les coûts directs de la main-d'œuvre).

En ce qui les concerne, les charges indirectes de production comprennent celles qu'il est impossible d'affecter au coût de production sans recourir à un calcul intermédiaire.

Comptabilisation de la production immobilisée en cours

La comptabilisation de l’immobilisation en cours (compte 23) doit être réalisée à la clôture de chaque exercice comptable, jusqu’à ce que l’immobilisation soit terminée.

Le coût des immobilisations créées par l'entité est porté au débit du compte 231 « immobilisations corporelles en cours » ou à celui du compte 232 « immobilisations incorporelles en cours » par le crédit du compte 72 « production immobilisée ».

Lorsque les travaux sont confiés à des tiers, le compte 237 ou le compte 238 sont débités des avances à la commande et des acomptes représentant les règlements partiels effectués par l'entité au fur et à mesure de l'avancement des travaux.

Le coût d'une immobilisation est viré du compte 23 au compte 20 ou au compte 21 lorsque l'immobilisation est terminée. 

Les avances et acomptes versés par l'entité à des tiers pour des opérations en cours sont portés au compte 237 lorsqu'ils ont pour objet l'acquisition d'une immobilisation incorporelle, et au compte 238 lorsqu'ils ont pour objet l'acquisition d'une immobilisation corporelle.

Lorsque l’immobilisation est terminée, les opérations doivent être passées en sens inverse.