Produits exceptionnels

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2019

Sommaire

Les produits exceptionnels résultent de certains événements de nature inhabituelle et n’entrant pas dans l'exploitation courante d’une entreprise.

En comptabilité on distingue les produits exceptionnels de gestion et les produits exceptionnels sur opérations en capital. Cet article vous en dit plus sur les différents types de produits exceptionnels et sur leur place dans la comptabilité de l'entreprise.

Produits exceptionnels : définition

Les produits exceptionnels font partie des produits apparaissant parfois dans un compte de résultat et dont l’origine relève d'opérations inhabituelles.

Distinct des produits récurrents, le produit exceptionnel peut, par exemple, être une plus-value dégagées lors de la cession d'une participation ou d’un bien immobilier.

Les produits exceptionnels sont enregistrés soit en produits exceptionnels sur opérations de gestion, soit en produits de cessions d'éléments d'actifs, soit en autres produits exceptionnels quand ils concernent des opérations en capital.

Télécharger le document Ooreka

Produits exceptionnels de gestion

En comptabilité, les produits sont les opérations créant une augmentation du résultat d'une entreprise sont portés au compte de résultat, de la même façon que les charges, qui occasionnent pour leur part une diminution de résultat.

Les opérations exceptionnelles enregistrées ne sont pas caractéristiques de l'exploitation normale. Elles n’ont donc pas de caractère répétitif.

En gestion, les produits exceptionnels en gestion concernent différents postes.

Produits de cessions d’éléments d’actif

Le régime des plus-values professionnelles s'applique surtout lorsqu'un élément faisant partie de l'actif immobilisé d’une société fait l'objet d'une cession.

L'enregistrement de cette cession permet de pondérer le résultat de l'exercice de la plus-value réalisée dans le cadre de cette cession.

Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes

Lorsque les clients d’une entreprise annulent une commande (dédit) ou la paient avec retard malgré la date d’échéance inscrite sur la facture, il est généralement contraint de régler des indemnités de retard. Celles-ci sont réputées exceptionnelles.   

Rentrées sur créances amorties

Si un client finit par payer un règlement qui était initialement classé parmi les pertes, on parle de profit exceptionnel sur créance amortie.

Subventions d’équilibre

Il s’agit de l’aide financière exceptionnelle accordée à une entreprise pour compenser la perte qu’elle aurait constatée si cette subvention  ne lui avait  pas été versée.

On peut également compter au nombre des produits exceptionnels de gestion :

  • les dégrèvements d’impôts autres que l’impôt des sociétés ;
  •  les produits sur exercices antérieurs. Si la comptabilisation d’un produit relatif à l’exercice précédent a été oubliée, elle doit ensuite être enregistrée en produits exceptionnels.

Produits exceptionnels sur opérations en capital

La grande majorité des produits exceptionnels concernent les cessions, c'est-à-dire les plus-values dégagées lors de la vente d’une immobilisation par rapport à sa valeur nette comptable.

Ces plus-values peuvent résulter de différents postes.

Produits des cessions d’éléments d’actif

Ce terme désigne tous les produits venant de la cession d'immobilisations incorporelles, d'immobilisations corporelles, d'immobilisations financières et autres éléments d’actif.

Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice

Ces subventions d'investissement sont constituées des aides que les pouvoirs publics accordent aux entreprises pour financer une partie de leurs dépenses d’investissement.

Autres autres produits exceptionnels

Il peut s'agir de bonis provenant d'une clause d’indexation, du rachat par l’entreprise d’actions et d’obligations émises par elle-même, ou de produits exceptionnels divers