Unité génératrice de trésorerie

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Une unité génératrice de trésorerie (UGT) est un groupe d'actifs financiers de même nature qui génère des flux entrants de trésorerie pour une entreprise. Selon les normes IFRS, une société doit apprécier la valeur de ses UGT à la clôture de ses comptes pour les valoriser correctement.

C'est la  norme IAS 36 qui définit les procédures qu'une entreprise doit appliquer pour évaluer correctement ses UGT.

Définition de l'unité génératrice de trésorerie

Les unités génératrices de trésorerie (UGT) sont apparues dans le lexique comptable avec la mise en œuvre des normes IFRS.

Une UGT est le plus petit groupe identifiable d’actifs dont l’utilisation continue génère des entrées de trésorerie largement indépendantes des entrées de trésorerie générées par d’autres actifs ou groupes d’actifs. L'entreprise doit allouer ses actifs à chacune des UGT indépendantes dans leurs opérations.

Une UGT doit être définie de façon cohérente et constante sur plusieurs exercices comptables. Quand il existe un marché actif pour la production résultant d'un groupe d'actifs, ce paquet d'actifs constitue une UGT, même si cette production est destinée à un usage interne.

Si les entrées de trésorerie de 2 ensembles d’actifs n’apparaissent pas comme indépendantes, il convient de regrouper ces 2 ensembles d’actifs au sein d’une UGT.

Unité génératrice de trésorerie et test de dépréciation

La norme comptable IAS 36 recommande la conduite des tests de dépréciation au niveau des actifs pris isolément, et en cas d'impossibilité au niveau de la plus petite unité génératrice de trésorerie.

Elle impose de comptabiliser une perte de valeur, lorsque la valeur comptable d’un actif est supérieure à sa valeur recouvrable.

À la clôture des comptes et à chaque situation intermédiaire, les entreprises doivent déterminer s'il existe un indice quelconque montrant qu'un actif a pu perdre significativement de la valeur. Lorsqu'il existe un tel indice existe, un test de dépréciation est effectué.

La valeur nette comptable de l'actif immobilisé est comparée à sa valeur actuelle.

Si la valeur actuelle d'un actif immobilisé devient inférieure à sa valeur nette comptable, cette dernière ramenée à sa valeur actuelle par le biais d'une dépréciation.

Unité génératrice de trésorerie, valeur actuelle et valeur vénale

Selon le Plan comptable général (article 322-1/8), la valeur actuelle correspond au montant le plus élevé correspondant soit à la valeur vénale, soit à la valeur d’usage.

La valeur vénale est le montant qui pourrait être obtenu en vendant un actif dans le cadre d'une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie.

La valeur d'usage (ou d’utilité) d'un actif, quant à elle, est la valeur des avantages économiques futurs attendus de son utilisation et de sa sortie au terme de cette durée (article 322-1/11 du Plan comptable général).

Si, faute de marché de l’occasion, il n’existe pas d’indices fiables sur la valeur vénale de tel ou tel élément d’actif, c’est la valeur d’usage qui s’impose.

Les dépréciations éventuelles d’actifs sont à répartir au prorata des valeurs nettes comptables de chacun des actifs inclus dans l’UGT concernée.

En cas de goodwill, les tests de dépréciation doivent être effectués à n'importe quel moment au cours de l'exercice, mais à la même date tous les ans. Le goodwill résiduel est ensuite affecté aux UGT selon leur segment, après réévaluation des actifs et des passifs identifiés.

Pour chaque catégorie d'actifs, les états financiers doivent indiquer le montant des pertes de valeur comptabilisées dans le compte de résultat ainsi que les postes affectés, ou directement dans les capitaux propres au cours de l'exercice si des actifs sont réévalués.